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MENTIONS LÉGALES Ambulances des lacs

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Site édité par :

Ambulances des lacs  au capital de 18000 €
- RCS : Saint-Malo B 432246783
- TVA Intracommunautaire : FR32432246783
- Directeur de la publication : Ambulances des lacs
- Siren : 432246783

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION , une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €.
Adresse : 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
RCS : RENNES 750 529 885
Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.
Siège social : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
RCS : LILLE METROPOLE 537 407 926
Téléphone : 09.72.10.10.07

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de Ambulances des lacs.

Droit de propriété intellectuelle

Ambulances des lacs est propriétaire ou détient les droits d'usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.
L'accès au site de Ambulances des lacs, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle aux utilisateurs. Ils restent la propriété exclusive de Ambulances des lacs.
En conséquence, aucun des éléments du site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un utilisateur ou par un tiers, quels que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu'ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l'autorisation préalable expresse et écrite de Ambulances des lacs au cas par cas.
L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.
Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque élément qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Ambulances des lacs se réserve la possibilité de saisir toutes les voies de droit à l'encontre des personnes qui n'auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.

Responsabilités

L'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Ambulances des lacs ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

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Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l'utilisateur peut contacter Ambulances des lacs par courrier à l'adresse du siège de Ambulances des lacs.

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